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589 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 450 trouvées
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Question n° 23567 posée par M. Marc Daunis
Persistance des problèmes de réception de la télévision numérique terrestre dans la vallée de la Roya (Alpes-Maritimes)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier
Financement par l'État des grands musées français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23747 posée par M. Vincent Éblé
Préservation de l'intégrité patrimoniale du domaine national du parc de Saint-Cloud
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23779 posée par M. René Teulade
Financement de la culture et prélèvements sur le consommateur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23787 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Respect des règles sociales et fiscales applicables aux artistes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 10981 posée par M. Robert Navarro
Liberté des artistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11061 posée par M. Marcel Rainaud
Liberté d'expression
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Crédits consacrés à l'action culturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11537 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Création de l'établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11972 posée par M. Philippe Madrelle
Redevances SACEM
La question est caduque
Pertinence