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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 00090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Législation sociale et fiscale des métiers du spectacle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16318 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Plan de sauvegarde de la langue bretonne
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 20695 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Plan de sauvegarde de la langue bretonne
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 19860 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Carte d'apprenti
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20624 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Patrimoine de l'Imprimerie nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25519 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Patrimoine de l'Imprimerie nationale
La question est caduque
Pertinence