Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 21824 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Chaînes télévisées diffusées en France sans l'accord du CSA
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 22858 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Volet audiovisuel de la loi relative à la lutte contre le terrorisme
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 12835 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Avenir des petites salles de cinéma dans le contexte du passage à la projection numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 12836 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Couverture du territoire par la TNT
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 12905 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Taxe applicable aux radios
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Crédits affectés au ministère de la culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18065 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations sociales des organisateurs de festivals
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18304 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Crédits affectés au ministère de la culture
La question est caduque
Pertinence