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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
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Question n° 09443 posée par M. Ladislas Poniatowski
Agrément des fédérations de chasseurs au titre de la protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11150 posée par M. Raymond Couderc
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur la façade méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13801 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Modalités de gestion adaptées aux espèces de gibiers et aux milieux
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09266 posée par M. Robert Tropeano
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 06277 posée par M. Robert Navarro
Date de clôture de la chasse au gibier d'eau dans l'Hérault
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22467 posée par M. Hervé Maurey
Sort des baleines aux îles Féroé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21362 posée par M. Alain Bertrand
Maintien de la chasse à la palombe dans les Cévennes lozériennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17430 posée par M. Robert Navarro
Application de la Convention de Berne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27028 posée par M. Jean Louis Masson
Élimination du gibier classé nuisible dans les trois départements d'Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence