Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 08293 posée par M. Bernard Piras

Moyens de la gestion des réserves naturelles

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

03/07/2003
Pertinence
Question n° 10416 posée par M. Bernard Piras

Changement d'heure (hiver et été)

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

25/12/2003
Pertinence
Question n° 11717 posée par M. Bernard Piras

Réduction en amont du volume et du poids des emballages ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

15/04/2004
Pertinence
Question n° 11859 posée par M. Bernard Piras

Circulaire DNP-CFF n° 99-2 du 3 septembre 1999 émanant du ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/04/2004
Pertinence
Question n° 12295 posée par M. Bernard Piras

Gestion des cours d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/05/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16726 posée par M. Bernard Piras

Application du projet de réglementation REACH aux huiles essentielles

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence
Question n° 25010 posée par M. Bernard Piras

Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 14699 posée par M. Bernard Piras

Application de la taxe générale sur les activités polluantes

La question est caduque

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14879 posée par M. Bernard Piras

Avenir des producteurs et de la production autonome d'hydroélectricité

La question est caduque

19/08/2010
Pertinence