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3077 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2731 trouvées
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Question n° 08203 posée par M. Bernard Piras
Abeilles et pesticides
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson
Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02702 posée par M. Jean Louis Masson
Expropriation et droit de propriété
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 09443 posée par M. Ladislas Poniatowski
Agrément des fédérations de chasseurs au titre de la protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 11150 posée par M. Raymond Couderc
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur la façade méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 346 trouvées
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Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult
Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11779 posée par M. Georges Patient
Électrification de la Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10331 posée par M. Alain Fauconnier
Renouvellement des concessions de barrages hydrauliques
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13179 posée par M. Georges Mouly
Rôle des DRIRE dans l'étude des dossiers concernant les installations soumises à autorisation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12182 posée par M. Serge Mathieu
Suppression des dépôts sauvages
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence