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1211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1028 trouvées
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Question n° 00591 posée par M. André Delelis
Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01546 posée par M. Louis Souvet
Etablissements scolaires: exercices d'alarme et d'évacuation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03066 posée par M. Roland Grimaldi
Distribution de documents mutualistes dans les écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03203 posée par M. Roland Courteau
Situation des personnels non enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04161 posée par M. Daniel Percheron
Situation des personnels techniques, ouvriers et de service des établissements scolaires du second degré
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 17491 posée par M. Roland Grimaldi
Sécurité des élèves utilisateurs de transports scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23751 posée par M. Emmanuel Hamel
Prévention des accidents de la circulation à la sortie des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23877 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre la drogue et la toxicomanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24026 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Nombre d'établissements du type Edouard-Pailleron
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05003 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport sur la sécurité dans les établissements de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence