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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 01106 posée par M. Marc Boeuf
Transports scolaires: règle des trois kilomètres
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01799 posée par M. Jean Cluzel
Problèmes de création de classes maternelles en milieu rural en raison des difficultés financières des petites communes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02162 posée par M. Marc Boeuf
Problèmes des classes enfantines maternelles rurales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04252 posée par M. Marcel Vidal
Etablissements scolaires en zone rurale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04663 posée par M. Paul Girod
Interprétation du décret relatif aux maîtres directeurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 06809 posée par M. Gilbert Baumet
Conséquences de la désectorisation dans le domaine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10556 posée par M. Michel Charasse
Zones rurales défavorisées : fermeture de classes primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04850 posée par M. Alain Vasselle
Plan informatique et inquiétude des élus locaux et ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26997 posée par M. Rémi Herment
Gestion des RPI
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38668 posée par M. Jean Louis Masson
Seuil des fermetures de classes
La question est caduque
Pertinence