Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

Question n° 00161 posée par M. Georges Mouly

Etalement des vacances

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 02846 posée par M. Georges Mouly

Critères retenus pour l'affectation des mis à disposition

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1988
Pertinence
Question n° 16006 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de la majoration des valeurs imposables à la taxe locale d'équipement

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16181 posée par M. Georges Mouly

Modalités d'octroi des bourses universitaires

Réponse du ministère : Éducation

11/07/1991
Pertinence
Question n° 21961 posée par M. Georges Mouly

Perspectives de carrière des professeurs d'enseignement général de collège (PEGC)

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21556 posée par M. Georges Mouly

Guichet unique de l'université et protection sociale des étudiants

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 23889 posée par M. Georges Mouly

Bénéficiaires de la formation continue

La question est caduque

30/03/2000
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Georges Mouly

Centres d'information et d'orientation

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22739 posée par M. Georges Mouly

Création d'un bâtipôle Limousin-Auvergne

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 25076 posée par M. Georges Mouly

Promotion de l'apprentissage

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence