Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 00026 posée par M. André Bohl

    Intégration scolaire des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01264 posée par M. André Bohl

    Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01265 posée par M. André Bohl

    Conseils d'administration des établissements publics d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05587 posée par M. André Bohl

    Modalités de vote aux conseils d'administration des établissements publics d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08748 posée par M. André Bohl

    Situation des chefs d'établissement du secondaire et de leurs adjoints

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19614 posée par M. André Bohl

    Sensibilisation des élèves de seconde aux problèmes économiques et sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19438 posée par M. André Bohl

    Situation de l'enseignement musical, plastique et technologique au collègue du Garang à Creutzwald

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible