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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 14572 posée par M. Franck Sérusclat
Composition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0225S posée par M. Franck Sérusclat
Organisation des remplacements dans l'enseignement
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 19271 posée par M. Franck Sérusclat
Droits d'auteur et enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16855 posée par M. Franck Sérusclat
Enseignement des sciences de la vie et de la Terre
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16385 posée par M. Franck Sérusclat
Réductions de moyens destinés aux associations complémentaires de l'école publique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24754 posée par M. Franck Sérusclat
Modalités de calcul des cotisations sociales des artistes d'oeuvres graphiques et plastiques
La question est caduque
Pertinence