Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 92 trouvées
-
Question n° 15936 posée par M. Charles Gautier
Retard des subventions liées à l'avenant Marée noire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 14157 posée par M. Robert Bret
Devenir de la SNCM
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 10913 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Intégration en droit français de la directive européenne 2002/59/CE du 22 juin 2002
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 10914 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Harmonisation des outils de surveillance en mer entre la France et la Grande-Bretagne
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 10662 posée par M. René Trégouët
Procès des responsables d'un naufrage
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 13028 posée par M. Serge Mathieu
Mise en place d'une information sur le trafic (Trafic 2000) couvrant l'Atlantique et la Manche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 37795 posée par M. Louis Souvet
Taxe forfaitaire au tonnage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35610 posée par M. Michel Doublet
Renouvellement de la flotte de commerce française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 31262 posée par M. Emmanuel Hamel
Adhésion de la France à la convention " substances nocives et potentiellement dangereuses "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22663 posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité sans concession dans nos ports français
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence