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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 0301S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Difficultés de mise en oeuvre du programme de maîtrise des pollutions des élevages en Haute-Savoie
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0504S posée par Mme Annick Bocandé
Conditions d'octroi de la prime à l'herbe
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0578S posée par M. Adrien Gouteyron
Application d'une décision du conseil d'Etat relative au versement de l'indemnité spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0053S posée par M. Fernand Demilly
Avenir de la Fédération nationale des foyers ruraux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0084S posée par M. Michel Doublet
Mesures agri-environnementales en Charente-Maritime
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0688S posée par M. Adrien Gouteyron
Aides aux titulaires de contrats territoriaux d'exploitation en zone de montagne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1250S posée par M. Adrien Gouteyron
Plan d'aide à l'élevage bovin
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0120S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Aides aux jeunes agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence