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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 13335 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement des appareils utilisant les anciennes pièces de 10 francs
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 13354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Eventualité d'une mise en circulation de pièces d'or en 1991
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 10906 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures en faveur des PME et instabilité monétaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence