Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 18108 posée par M. Claude Domeizel

    Associations d'aide à domicile et TVA

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 31343 posée par M. Claude Domeizel

    Réglementation relative au caractère obligatoire des vaccinations

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01463 posée par M. Claude Domeizel

    Information des régimes sociaux des décès de leurs ressortissants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01698 posée par M. Claude Domeizel

    Situation financière de la CNRACL et titularisation des personnels

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01462 posée par M. Claude Domeizel

    Affiliations auprès de la CNRACL des ressortissants étrangers de la Communauté européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17952 posée par M. Claude Domeizel

    Réduction du temps de travail et aide de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 31195 posée par M. Claude Domeizel

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses