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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 0393S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conséquences du départ de Schweppes de Pantin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0467S posée par M. Hubert Durand-Chastel
Développement de l'emploi de Français à l'étranger
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0522S posée par M. Charles Descours
Décrets d'application de la loi portant réforme du financement de l'apprentissage
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0563S posée par Mme Michelle Demessine
Suppression des subventions allouées aux associations féminines
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0007S posée par M. Pierre Hérisson
Assujettissement des travailleurs frontaliers à la contribution pour le remboursement de la dette sociale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0633S posée par M. Daniel Goulet
Mesures en faveur de l'emploi des jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0025S posée par M. André Diligent
Contributions des collectivités locales aux créations d'emplois pour les jeunes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0172S posée par M. Yann Gaillard
Conditions d'attribution de la médaille d'honneur du travail
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0312S posée par M. Léon Fatous
Installation d'un IRM à l'hôpital d'Arras
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0467S posée par M. Josselin de Rohan
Remboursement des actes de thalassothérapie
La question a été retirée
Pertinence