Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 07908 posée par M. Gérard Larcher

    Fabrication d'éthanol-carburant

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23538 posée par M. Gérard Larcher

    Avenir de l'industrie aéronautique et spatiale française

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08075 posée par M. Gérard Larcher

    Conditions de basculement vers la nouvelle numérotation téléphonique des réseaux publics en 1996

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02732 posée par M. Gérard Larcher

    Effets néfastes du repostage du courrier à l'étranger

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04773 posée par M. Gérard Larcher

    Situation du réseau câblé de France Télécom à Mantes-la-Jolie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34052 posée par M. Gérard Larcher

    Qualité et effectivité de la couverture du territoire par les réseaux mobiles GSM

    La question est caduque

    Pertinence Faible