Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 08307 posée par M. Gérard Larcher

    Système mis au point avec Western Union pour les mandats internationaux

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 38270 posée par M. Gérard Larcher

    Réglementation applicable à l'amiante présente dans les automobiles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 37212 posée par M. Gérard Larcher

    Régime juridique applicable à la construction des éoliennes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 34942 posée par M. Gérard Larcher

    Liste des bureaux de poste fermés pendant l'été

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34943 posée par M. Gérard Larcher

    Effectifs des personnels employés par La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 34052 posée par M. Gérard Larcher

    Qualité et effectivité de la couverture du territoire par les réseaux mobiles GSM

    La question est caduque

    Pertinence Faible