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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 167 trouvées
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Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet
Aide à l'industrie automobile
Réponse du ministère : Grands travaux
Pertinence
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Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin
Politique industrielle de la France
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0372S posée par M. Roger Husson
Situation industrielle en Moselle
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0448S posée par M. Robert Vizet
Conséquences pour EDF-GDF des propositions de la Commission européenne pour le secteur de l'énergie
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0512S posée par M. Roger Husson
Situation de la sidérurgie et des houillères en région Lorraine
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 0383S posée par M. François Autain
Calendrier de réalisation de la centrale nucléaire du Carnet (Loire-Atlantique)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0473S posée par M. Germain Authié
Mesures en vue d'enrayer la crise du secteur de la production d'aluminium
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0485S posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile et de l'habillement
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0220S posée par M. Charles Descours
Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0355S posée par M. Bernard Barbier
Conséquences du maintien en activité de l'usine de Tchernobyl
La question a été retirée
Pertinence