Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 00007 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Problèmes posés par la contestation des factures de téléphone

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00071 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Droit des télécommunications

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00521 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme électro-nucléaire français

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00523 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEA: développement de la recherche fondamentale

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Composition et traitement de certaines cigarettes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Association du Parlement aux directives européennes dans le domaine de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Restructuration des zones minières en 1991

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20865 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des campings en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible