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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 0351S posée par M. Jean-Claude Carle
Présidence des offices de tourisme
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0015S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Problèmes de sécurité et d'entretien du Champ de Mars
Réponse du Porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0165S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Conditions de classement d'une commune en station touristique autorisant l'ouverture d'un casino
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
Pertinence
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Question n° 1057S posée par M. Georges Mouly
Projet de réforme de la taxe de séjour, de la dotation touristique et de la définition des stations classées et communes touristiques
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 0624S posée par M. Marcel Bony
Difficultés de recouvrement de la taxe de séjour
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 22147 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert de la compétence de tourisme aux communautés de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20038 posée par M. Jean Louis Masson
Intercommunalités et tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16009 posée par M. Georges Mouly
Evolution de la législation relative à l'ouverture des casinos
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01075 posée par M. Hubert Haenel
Plan départemental des itinéraires de randonnée pédestre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 12166 posée par M. Hubert Haenel
Plan départemental des itinéraires de randonnée pédestre
La question est caduque
Pertinence