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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 220 trouvées
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Question n° 00677 posée par M. Jacques Machet
Application du plan informatique pour tous en milieu rural
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02340 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Organisation des sapeurs-pompiers en milieu rural
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04325 posée par M. Marcel Vidal
Démographie des communes rurales et dotations financières
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 07524 posée par M. Georges Berchet
Corps de première intervention : agrément des pompes agricoles à cardan
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02097 posée par M. André Rouvière
Désertification des zones rurales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 08994 posée par M. André Diligent
Répartition intercommunale des charges des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03169 posée par M. Henri Goetschy
Répartition de la DGF aux communes touristiques d'Alsace
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03465 posée par M. Jean Cauchon
Présentation des budgets primitifs communaux en 1988
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17888 posée par M. Emmanuel Hamel
Répartition de la dotation globale de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22093 posée par M. Marcel Vidal
Plan d'occupation des sols pour les communes rurales à faible ressources
La question est caduque
Pertinence