Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3083 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2595 trouvées
-
Question n° 0438G posée par M. Thierry Repentin
Logements vacants
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0767G posée par M. Christophe Béchu
Politique du logement
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0271C posée par M. Roland Courteau
Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0110C posée par M. Martial Bourquin
L'accès au logement
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0435G posée par M. Gérard Delfau
Spéculation immobilière
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 488 trouvées
-
Question n° 06368 posée par M. Dominique Théophile
Baisse des aides personnelles pour le logement en 2019
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10694 posée par Mme Christine Herzog
Niches fiscales appliquées aux organismes de logement social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0037A posée par M. Marcel Vidal
Conditions de mise en oeuvre du " Plan logement "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17598 posée par M. René Ballayer
Investissement locatif " loi Périssol "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0199S posée par M. Marcel Vidal
Politique du logement
La question a été retirée
Pertinence