Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 00106 posée par M. Guillaume Chevrollier

Dernier rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Guillaume Chevrollier

Eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

09/03/2023
Pertinence
Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/07/2023
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 18310 posée par M. Guillaume Chevrollier

Recours à la filière bois pour la construction bas carbone

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 19270 posée par M. Guillaume Chevrollier

Soutien à la filière aéronautique

La question est caduque

03/12/2020
Pertinence
Question n° 2044S posée par M. Guillaume Chevrollier

Objectifs du « zéro artificialisation nette »

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 06519 posée par M. Guillaume Chevrollier

Pénurie de postes de transformation électrique

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

27/04/2023
Pertinence
Question n° 07981 posée par M. Guillaume Chevrollier

Report du calendrier de certification des fournisseurs de biomasse durable

En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

27/07/2023
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses