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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 13673 posée par M. Bernard Fournier

   Harmonisation de l'ensemble des " ponts " pour les établissements scolaires dans le département de la Loire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/09/2004

   Pertinence

2. Question n° 14011 posée par M. Bernard Fournier

   Conditions d'exercice du métier de personnel de direction de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/10/2004

   Pertinence

3. Question n° 22038 posée par M. Bernard Fournier

   Aides de l'État aux associations en charge de la prévention routière dans les écoles

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 23935 posée par M. Bernard Fournier

   Date du brevet

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/07/2006

   Pertinence

5. Question n° 12496 posée par M. Bernard Fournier

   Scolarisation des enfants du voyage et de familles non sédentaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/03/2010

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 16100 posée par M. Bernard Fournier

   Décret n° 2010-1348 du 9 novembre 2010 fixant les conditions de prise en charge des dépenses obligatoires des communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal

   La question est caduque

   25/11/2010

   Pertinence

2. Question n° 22507 posée par M. Bernard Fournier

   Participation financière des communes à la scolarisation d'enfants dans une autre commune

   La question est caduque

   23/02/2012

   Pertinence