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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 25303 posée par M. Bernard Fournier
Aide à l'enseignement supérieur privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28913 posée par M. Bernard Fournier
Conséquences de l'annulation des élections des représentants étudiants au CNESER
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 30457 posée par M. Bernard Fournier
Indemnité de départ à la retraite des enseignants des établissements privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 31165 posée par M. Bernard Fournier
Avenir de l'enseignement agricole privé
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00293 posée par M. Bernard Fournier
Situation scolaire des enfants atteints de dysphasie
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 38178 posée par M. Bernard Fournier
Situation scolaire des enfants atteints de dysphasie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38468 posée par M. Bernard Fournier
Avenir de l'enseignement agricole privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38630 posée par M. Bernard Fournier
Aide à la scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39219 posée par M. Bernard Fournier
Bilan de la mise en oeuvre du principe de gratuité de la scolarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
La question est caduque
Pertinence