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8166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6847 trouvées
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Question n° 04242 posée par M. Serge Mathieu
Fonctionnement de l'Ecole nationale de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 04106 posée par M. Daniel Laurent
Avenir du réseau des établissements français de l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau
Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04018 posée par M. Jacques Mahéas
Absence d'inspecteur d'académie en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10769 posée par M. Claude Huriet
Laïcité et signes d'appartenance à une communauté religieuse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1319 trouvées
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Question n° 12380 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation fiscale des personnels travaillant à l'établissement scolaire français de Tananarive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24914 posée par M. Gérard Collomb
Venue à Lyon d'un enseignant en sciences islamiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19770 posée par M. Alain Gérard
Conséquences de l'option facultative unique pour l'enseignement des langues régionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18891 posée par M. Alain Gérard
Enseignement des langues régionales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22996 posée par M. Edouard Le Jeune
Rapport relatif aux retards scolaires dans les milieux défavorisés
La question est caduque
Pertinence