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2448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1970 trouvées
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Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal
Prêts locatifs aidés en secteur rural
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00155 posée par M. Pierre Lacour
Aide à domicile en milieu rural: financement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00162 posée par M. Georges Mouly
Aide ménagère en milieu rural: système de compensation interrégimes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00170 posée par M. Edouard Le Jeune
Commissions départementales d'urbanisme commercial
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 00173 posée par M. Pierre Vallon
Revalorisation des subventions accordées par l'Etat en faveur des auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 478 trouvées
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Question n° 03525 posée par M. Marcel Vidal
Programme d'électrification rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06809 posée par M. Gilbert Baumet
Conséquences de la désectorisation dans le domaine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07007 posée par M. Stéphane Bonduel
Annulation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier
Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence