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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
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Question n° 09658 posée par M. Martial Bourquin
Accès gratuit des jeunes non européens aux collections permanentes des musées et monuments nationaux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 08420 posée par M. Martial Bourquin
Avenir de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 06748 posée par M. Martial Bourquin
Avenir de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 12494 posée par M. Martial Bourquin
Dispositions prévues à l'article L. 313-22 du code monétaire et financier
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 10511 posée par M. Martial Bourquin
Dispositions prévues à l'article L. 313-22 du code monétaire et financier
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 10412 posée par M. Martial Bourquin
Développement des trains à grande vitesse à bas coût et impact sur l'emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21988 posée par M. Martial Bourquin
Encadrement des activités aquatiques dans les clubs de sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16514 posée par M. Martial Bourquin
Situation d'Aéroports de Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23161 posée par M. Martial Bourquin
Inquiétudes des petites centrales hydroélectriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22214 posée par M. Martial Bourquin
Assujettissement des établissements publics fonciers locaux à la TVA
La question est caduque
Pertinence