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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 0297S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Association des retraités non salariés du commerce et de l'artisanat aux réflexions et aux négociations sur les problèmes de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0334S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque d'effectifs dans la circonscription de police d'Arpajon et au commissariat de police de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0362S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque de personnels soignants à l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0370S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réduction des heures d'ouverture des guichets dans les bureaux de poste ruraux

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0095S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des commerçants-détaillants en jouets

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0176S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Inquiétudes des lycées professionnels devant le refus de financement des contrats de qualification

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0196S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Conséquences pour les lycéens du non-respect du calendrier scolaire à l'occasion des épreuves du baccalauréat

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0527S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Non-reconduction de la prime versée en faveur des contrats de qualification

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0650S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Retard dans la mise en application de l'extension de la taxe sur les grandes surfaces aux stations-service des grandes surfaces

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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