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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00559 posée par M. Jean Louis Masson
Seuils de fermeture des classes primaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00739 posée par M. Jean Louis Masson
Statut du centre autonome d'enseignement de pédagogie religieuse (CAEPR)
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00741 posée par M. Jean Louis Masson
Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01024 posée par M. Jean Louis Masson
Déménagement et extension de l'Ecole nationale des ingénieurs de Metz
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 35936 posée par M. Jean Louis Masson
Déménagement et extension de l'Ecole nationale des ingénieurs de Metz
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37944 posée par M. Jean Louis Masson
Statut du centre autonome d'enseignement de pédagogie religieuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38589 posée par M. Jean Louis Masson
Filières d'enseignement dans le domaine de l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39393 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39394 posée par M. Jean Louis Masson
Seuils de fermeture des classes primaires
La question est caduque
Pertinence