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671 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 608 trouvées
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Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle
Situation de l'enseignement agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0431G posée par M. Philippe Darniche
Enseignement agricole
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0613G posée par M. Gérard Braun
Enseignement privé agricole
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0757G posée par M. Charles Gautier
Enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1271S posée par M. Paul Blanc
Difficultés du lycée " Le Mas Blanc " à Bourg Madame
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 11902 posée par M. Fernand Demilly
Réduction de la dotation globale horaire dans l'enseignement agricole privé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 38650 posée par M. Didier Boulaud
Situation des personnels de l'enseignement agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05707 posée par M. Michel Rigou
Exécution du contrat de plan entre l'Etat et la région Poitou- Charentes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20077 posée par M. Emmanuel Hamel
Observatoire national de l'enseignement agricole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24329 posée par M. André Fosset
Délocalisation de l'Ecole nationale d'horticulture
La question est caduque
Pertinence