Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 0324S posée par M. Alain Fauconnier

Réforme de la gendarmerie nationale

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

30/10/2008
Pertinence
Question n° 09800 posée par M. Alain Fauconnier

Situation inquiétante de la médecine en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10042 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement du très haut débit dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/09/2009
Pertinence
Question n° 10050 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des communes classées en zone de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

10/09/2009
Pertinence
Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier

Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/09/2009
Pertinence