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431 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 07552 posée par M. Jean Besson
Accueil des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 07939 posée par M. Jean Besson
Effectif des médecins de santé scolaire dans la Drôme
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 08842 posée par M. Jean Besson
Aide aux agriculteurs pratiquant des techniques favorables à l'environnement et aux ressources naturelles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09547 posée par M. Jean Besson
Aménagement de l'ancienne nationale 94
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10796 posée par M. Jean Besson
Homologation du diplôme d'Etat d'assistant social
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 21611 posée par M. Jean Besson
Importation de truffes de Hongrie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23246 posée par M. Jean Besson
Réseau routier transeuropéen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24666 posée par M. Jean Besson
Harmonisation de la politique d'asile en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17389 posée par M. Jean Besson
Fiscalité des indemnisations des agriculteurs pour expropriation et TGV Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19393 posée par M. Jean Besson
Trufficulture française
La question est caduque
Pertinence