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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 06157 posée par M. Antoine Lefèvre
Devenir de l'avantage social vieillesse des professions paramédicales
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06158 posée par M. Antoine Lefèvre
Obligations sociales des communes employant des personnels sous contrat d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 06233 posée par M. Antoine Lefèvre
Difficultés rencontrées par les praticiens généralistes dans l'application des réglementations administratives sur les droits à remboursement
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 08331 posée par M. Antoine Lefèvre
Obligations sociales des communes employant des personnels sous contrat d'avenir
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 12219 posée par M. Antoine Lefèvre
Difficultés générées par la pratique de l'interlocuteur social unique dans le cadre du régime social des indépendants
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 17023 posée par M. Antoine Lefèvre
Lutte contre les fraudes aux prestations versées par les CAF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18397 posée par M. Antoine Lefèvre
Archivage par les cabinets de radiologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20795 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22407 posée par M. Antoine Lefèvre
Lutte contre le trafic des produits de substitution aux opiacés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00045 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence