Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 172 trouvées
-
Question n° 0140S posée par M. Henri Cabanel
Assistantes maternelles impayées
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1748S posée par M. Henri Cabanel
Financement des locaux de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 1809S posée par M. Henri Cabanel
Différence de situations entre les vaccinés cas contacts et les cas contacts non vaccinés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 0268S posée par M. Henri Cabanel
Remboursement du matériel paramédical d'occasion et d'aide à l'autonomie
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel
Filière ostréicole et crise norovirus
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
-
Question n° 15033 posée par M. Henri Cabanel
Délivrance du diplôme d'auxiliaire de puériculture aux sages-femmes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15032 posée par M. Henri Cabanel
Gestion durable et solidaire des fauteuils roulants et du matériel médical
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15035 posée par M. Henri Cabanel
Insuffisance du critère des 500 mètres pour déterminer les communes éligibles à la taxe sur les incinérateurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel
Protection de l'agropastoralisme face aux loups
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
-
Question n° 25346 posée par M. Henri Cabanel
Modification des modalités de délivrance des titres réglementaires
La question est caduque
Pertinence