Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 15535 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/01/2005
Pertinence
Question n° 16259 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de l'ACAATA et de la retraite pour les longues carrières

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 00991 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 08854 posée par M. Jean Louis Masson

Protection contre l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 10169 posée par M. Jean Louis Masson

Protection contre l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17669 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 24495 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 09995 posée par M. Jean Louis Masson

Modalités de calcul des indemnités du plan amiante

La question est caduque

03/09/2009
Pertinence
Question n° 11120 posée par M. Jean Louis Masson

Modalités de calcul des indemnités du plan amiante

La question est caduque

26/11/2009
Pertinence