Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

03/06/2004
Pertinence
Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 06754 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Utilisation du produit Cruiser et risques pour l'apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 13731 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Consommation d'énergie des équipements ménagers

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet

Industrie nucléaire

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

24/06/2011
Pertinence