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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 12487 posée par M. Michel Mercier
Opportunité de la suppression de lits moyen séjour en gériatrie
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13938 posée par M. Michel Mercier
Centre d'études supérieures industrielles de Rhône-Alpes - Auvergne
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13939 posée par M. Michel Mercier
Accueil des handicapés dans les départements de Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14197 posée par M. Michel Mercier
Conséquences du développement des formations en alternance
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14273 posée par M. Michel Mercier
Installation des infirmières comme infirmières libérales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 03075 posée par M. Michel Mercier
Conditions de versement de l'allocation compensatrice pour tierce personne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence