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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau
Utilisation des biocarburants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0714G posée par M. Roland Courteau
Privatisation de GDF
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0723G posée par M. Roland Courteau
GDF
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 00628 posée par M. Roland Courteau
Installation de panneaux photovoltaïques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'ouverture à la concurrence du marché de l'électricité et du gaz naturel
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 23599 posée par M. Roland Courteau
Instauration d'une taxe exceptionnelle sur les profits extraordinaires des compagnies pétrolières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27092 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'ouverture à la concurrence du marché de l'électricité et du gaz naturel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27093 posée par M. Roland Courteau
Installation de panneaux photovoltaïques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04691 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes de la Fédération française des taxis de province face à l'augmentation du carburant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04708 posée par M. Roland Courteau
Objectif de 20 % d'énergies renouvelables en 2020
La question est caduque
Pertinence