Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01167 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'ouverture à la concurrence du marché de l'électricité et du gaz naturel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04941 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des dépenses énergétiques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06950 posée par M. Roland Courteau

    Prix des énergies et notamment celui du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07745 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences pour les serristes du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07808 posée par M. Roland Courteau

    Montant des factures de gaz et d'électricité des fournisseurs autres qu'EDF et GDF Suez

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27092 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'ouverture à la concurrence du marché de l'électricité et du gaz naturel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18676 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'augmentation du prix des carburants sur les classes moyennes et modestes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18963 posée par M. Roland Courteau

    Financement des compteurs électriques communicants

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22528 posée par M. Roland Courteau

    Micro cogénération

    La question est caduque

    Pertinence Forte