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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas
Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier
Activités d'extraction d'uranium au Niger
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet
Industrie nucléaire
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud
Fort de Vaujours
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25168 posée par M. Michel Raison
Compétence ministérielle
La question est caduque
Pertinence