Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

    Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier

    Activités d'extraction d'uranium au Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet

    Industrie nucléaire

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0304G posée par Mme Aline Archimbaud

    Fort de Vaujours

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06254 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déclarations du haut fonctionnaire chargé de préparer la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25168 posée par M. Michel Raison

    Compétence ministérielle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne