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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 0436G posée par M. Henri de Richemont
Contrats de vente d'Airbus A 380 à la Chine
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 15130 posée par M. Marcel Vidal
Devenir des services publics
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0387G posée par Mme Yolande Boyer
Situation de la marine marchande
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 13656 posée par M. Jean Louis Masson
Echéancier envisagé pour la réduction des sanctions prévues pour petits excès de vitesse
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0308G posée par M. Jean Pépin
Civisme des automobilistes
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 28230 posée par M. Jean Boyer
Situation de l'Institut géographique national (IGN)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 27652 posée par M. Charles Descours
Orientations de l'Institut géographique national (IGN)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21947 posée par M. Jean-Jacques Robert
Les leçons du naufrage du pétrolier maltais Erika
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 00394 posée par M. Bernard Barbier
Situation des petites et moyennes entreprises de transport
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 21445 posée par M. Edouard Le Jeune
Projet de délocalisation du service technique des phares et balises
La question est caduque
Pertinence