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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 02128 posée par M. Michel Charasse
Suppression des quotas laitiers dans les zones de montagne de la région Auvergne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02545 posée par M. André Meric
Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles de Haute-Garonne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03514 posée par M. Jean Faure
Textes d'application de la loi Montagne, notamment en ce qui concerne la pluriactivité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04290 posée par M. Louis Brives
CEE: prime aux veaux sous la mère
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04810 posée par M. Marcel Vidal
Création d'un conseil d'orientation pour la forêt méditerranéenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 04924 posée par M. Georges Berchet
Aide prioritaire aux zones de production laitière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05707 posée par M. Michel Rigou
Exécution du contrat de plan entre l'Etat et la région Poitou- Charentes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05801 posée par M. Germain Authié
Situation des producteurs de lait en zone de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier
Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
Pertinence