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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0295G posée par M. Josselin de Rohan
Présence des nationalistes dans les négociations sur l'avenir institutionnel de la Corse
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 17100 posée par M. Josselin de Rohan
Respect par les administrations de la langue française
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 08460 posée par M. Josselin de Rohan
Participation des agents publics aux cérémonies du 8 mai et du 11 novembre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11485 posée par M. Josselin de Rohan
Devoir de réserve, de loyauté et de discrétion des agents publics
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 13968 posée par M. Josselin de Rohan
Déficit de fonctionnement de l'Institut du monde arabe
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00184 posée par M. Josselin de Rohan
Avenir des emplois-jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20869 posée par M. Josselin de Rohan
Remise en cause de la délocalisation de l'ENA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14698 posée par M. Josselin de Rohan
Nomination au Conseil économique et social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07299 posée par M. Josselin de Rohan
Nominations au Conseil économique et social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05453 posée par M. Josselin de Rohan
Nominations au Conseil économique et social
La question est caduque
Pertinence