Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 02404 posée par M. Pierre Laffitte

    Lutte contre les incendies de forêts: amélioration de la prévention

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03613 posée par M. Pierre Laffitte

    Pouvoir d'initiative législative des parlementaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09264 posée par M. Pierre Laffitte

    Bibliothèques scientifiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00525 posée par M. Pierre Laffitte

    Procédure engagée devant les tribunaux à l'encontre des municipalités

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21007 posée par M. Pierre Laffitte

    Invitation officielle d'une délégation de la marine australienne aux festivités du 14 juillet 1997

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10387 posée par M. Pierre Laffitte

    CEE : allègement de la procédure pour le déplacement des fonctionnaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22605 posée par M. Pierre Laffitte

    Procédure engagée devant les tribunaux à l'encontre des municipalités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0489S posée par M. Pierre Laffitte

    Utilisation des messageries électroniques par l'administration

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne