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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 207 trouvées
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Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 16593 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations locales d'aide à domicile en milieu rural (ADMR)
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 17012 posée par M. Daniel Raoul
Financement de l'accompagnement des étudiants déficients auditifs
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 17197 posée par M. André Lardeux
Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 07924 posée par M. André Lardeux
Difficultés de fonctionnement des associations remplissant des missions de service public dans le domaine social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19866 posée par M. André Lardeux
Fonctionnement des associations remplissant des missions de service public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21147 posée par M. Daniel Raoul
Conditions de service de l'indemnité journalière en cas d'arrêt de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24595 posée par M. Christian Gaudin
Financement des contrats enfance dans le Maine-et-Loire
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence