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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir
Couverture mobile dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin
La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21647 posée par M. André Lardeux
Fondation pour les études comparatives
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 1709G posée par M. Emmanuel Capus
Entretien du réseau cuivre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 11084 posée par Mme Catherine Deroche
Attribution des noms de domaine « .vin » et « .win »
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 08564 posée par M. André Lardeux
Coût de la procréation médicale assistée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21541 posée par M. Christophe Béchu
Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19554 posée par Mme Catherine Deroche
Abondement versé par Bpifrance aux sociétés de recherche sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22415 posée par M. Stéphane Piednoir
Prérogatives du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et indépendance de l'évaluation des formations d'ingénieur et de gestion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00577 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes universitaires enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence