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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00071 posée par M. André Lardeux
Problèmes rencontrés par les centres de formation et de promotion des maisons familiales rurales de Maine-et-Loire concernant les formations de plus de 6 mois
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00362 posée par M. André Lardeux
Réduction du temps de travail pour les ambulanciers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03597 posée par M. André Lardeux
Conséquences pour l'université catholique de l'ouest à Angers des dispositions sur le temps de travail
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04568 posée par M. André Lardeux
Conséquences de la loi de modernisation sociale sur la restructuration des groupes industriels
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 08166 posée par M. André Lardeux
Représentation des conseils généraux dans les différentes commissions sociales
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 39913 posée par M. André Lardeux
Situation de l'UDAF de Maine-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00361 posée par M. André Lardeux
Situation de l'UDAF de Maine-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01582 posée par M. André Lardeux
Droit à pension de réversion en cas de remariage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07924 posée par M. André Lardeux
Difficultés de fonctionnement des associations remplissant des missions de service public dans le domaine social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10648 posée par M. André Lardeux
Compensation versée par l'État aux départements dans le cadre de la décentralisation du RMI
La question est caduque
Pertinence