Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 26438 posée par M. Jean Sauvage

Pouvoirs de la commission départementale

Réponse du ministère : Intérieur

24/05/1978
Pertinence
Question n° 27490 posée par M. Jean Sauvage

HLM: conseils d'administration des offices départementaux

Réponse du ministère : Environnement

28/09/1978
Pertinence
Question n° 03152 posée par M. Jean Sauvage

Maine-et-Loire: situation de l'emploi

Réponse du ministère : Plan

02/12/1981
Pertinence
Question n° 10903 posée par M. Jean Sauvage

Chargés de mission auprès du commissaire de la République: tâches

Réponse du ministère : Intérieur

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10904 posée par M. Jean Sauvage

Départements: indemnités allouées au personnel relevant du préfet

Réponse du ministère : Intérieur

31/03/1983
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12525 posée par M. Jean Sauvage

Logement des élèves-maîtres

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/06/1983
Pertinence
Question n° 12665 posée par M. Jean Sauvage

Déclarations annuelles des salaires et autres rémunérations versés par les assemblées départementales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/1983
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Jean Huchon

Notion d'agents salariés ou subventionnés sur les fonds départementaux

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 34661 posée par M. Charles Jolibois

Situation des assistants maternels employés par les départements

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/08/2001
Pertinence
Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

Service public de l'orientation

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence